Mentions légales

I. Identification de l’éditeur du site (Propriétaire)

Le présent site web, accessible à l’adresse nolab-creative.fr est édité par :

• Dénomination Sociale : BLET Nicolas | Nolab Creative
• Forme Juridique : Entrepreneur individuel (EI)
• Siège Social ¹ : 65 RUE DES SEPT TROUBADOURS, 31000 TOULOUSE
• Adresse de Courriel : nolab.creative@gmail.com
• Numéro de Téléphone : +33 6 84 43 56 12

¹ Contact et Courrier : Pour toute correspondance ou demande de devis, veuillez d’envoyer un courriel à nolab.creative@gmail.com. L’adresse postale de réception du courrier professionnel étant indisponible.

Note : Le transfert de siège social vers La Réunion est en cours de validation.

Informations légales complémentaires :

• Numéro SIRET : 89336380400012
• Code APE / NAF : 7410Z – Activités spécialisées de design
• Dispense d’immatriculation : Dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM) en application de l’article L. 123-1-1 du Code de commerce.
• TVA Intracommunautaire : Non applicable (Article 293 B du CGI).

II. Identification de l’hébergeur

L’hébergement du site est assuré par la société :

III. Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Le contenu de ce site est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Titularité des Droits :

BLET Nicolas est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle afférents au site et à son contenu. Cela inclut, sans s’y limiter, la structure générale, les logiciels, les textes, les photographies, les images fixes ou animées, les graphismes, les logos et les vidéos.

Contenu protégé :

Chaque œuvre de photographie et de graphisme publiée sur ce site est protégée au titre du droit d’auteur (Articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction ou représentation des œuvres, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans une autorisation écrite préalable.

Sanctions :

Toute exploitation non autorisée de ce site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

IV. Limitation de responsabilité

BLET Nicolas au nom de Nolab Creative ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, ou de l’interprétation des informations publiées. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Le site peut proposer des liens hypertextes vers d’autres sites web. BLET Nicolas au nom de Nolab Creative décline toute responsabilité quant au contenu, au fonctionnement ou à l’accès de ces sites tiers.

V. Loi Applicable et attribution de juridiction

Le présent site est régi par la loi française, quel que soit le lieu d’utilisation.

En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.